Nicolas DHUICQ, Député de l'Aube

QE n° 121379
Question : 01/11/2011
Réponse :
Travail, emploi et santé
Rubrique : travail, travail à temps partiel
Mots clés : complément d'heures. entreprises de propreté

QE n° 110133
Question : 31/05/2011
Réponse : 05/07/2011
Éducation nationale, jeunesse et vie associative
Rubrique : tourisme et loisirs, centres de vacances
Mots clés : personnel. contrats d'engagement éducatif. stipulations

QE n° 109754
Question : 31/05/2011
Réponse : 20/09/2011
Agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire
Rubrique : impôts et taxes, contrôle
Mots clés : lettres d'attente. réglementation

QE n° 107926
Question : 10/05/2011
Réponse :
Budget et comptes publics
Rubrique : entreprises, création et reprise
Mots clés : dispositif d'accompagnement. financement

QE n° 107841
Question : 10/05/2011
Réponse :
Éducation nationale, jeunesse et vie associative
Rubrique : enseignement privé, établissements sous contrat
Mots clés : effectifs de personnel. perspectives

QE n° 103573
Question : 29/03/2011
Réponse : 31/05/2011
Travail, emploi et santé
Rubrique : entreprises, création et reprise
Mots clés : dispositif d'accompagnement. financement

QOSD n° 1328
Question : 22/02/2011
Réponse : 02/03/2011
Agriculture, alimentation, pêche, ruralité et aménagement du territoire
Rubrique : agriculture, environnement
Mots clés : mesures agroenvironnementales. âge des exploitants. conditions d'accès

QE n° 92172
Question : 02/11/2010
Réponse : 07/06/2011
Intérieur, outre-mer, collectivités territoriales et immigration
Rubrique : collectivités territoriales, action extérieure
Mots clés : coopération internationale. statistiques

QE n° 90481
Question : 12/10/2010
Réponse : 05/07/2011
Budget, comptes publics et réforme de l'État
Rubrique : impôt sur le revenu, quotient familial
Mots clés : parents isolés. demi-parts supplémentaires. conditions d'attribution

QE n° 89424
Question : 28/09/2010
Réponse : 22/02/2011
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : patrimoine culturel, archéologie
Mots clés : archéologie préventive. fonctionnement. moyens

QE n° 89037
Question : 21/09/2010
Réponse :
Travail, solidarité et fonction publique
Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires, âge de la retraite
Mots clés : contractuels

QE n° 88595
Question : 14/09/2010
Réponse : 26/10/2010
Industrie
Rubrique : télécommunications, réglementation
Mots clés : radioamateurs. licences. réglementation

QE n° 88190
Question : 14/09/2010
Réponse : 28/12/2010
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : mort, crémation
Mots clés : cendres. destination

QE n° 87815
Question : 14/09/2010
Réponse :
Écologie, énergie, développement durable et mer
Rubrique : énergie et carburants, stations-service
Mots clés : mise aux normes. aides de l'État

QE n° 85607
Question : 03/08/2010
Réponse :
Commerce, artisanat, pme,tourisme, services et consommation
Rubrique : entreprises, auto-entrepreneurs
Mots clés : statut. conséquences. concurrence

QE n° 81120
Question : 15/06/2010
Réponse : 02/11/2010
Économie, industrie et emploi
Rubrique : impôts locaux, taxe professionnelle
Mots clés : suppression. compensation. collectivités territoriales

QE n° 76908
Question : 20/04/2010
Réponse : 13/07/2010
Santé et sports
Rubrique : fonction publique hospitalière, infirmiers anesthésistes
Mots clés : carrière. revalorisation

QE n° 76016
Question : 06/04/2010
Réponse :
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : régions, conseils économiques et sociaux régionaux
Mots clés : composition

QE n° 75987
Question : 06/04/2010
Réponse :
Enseignement supérieur et recherche
Rubrique : professions de santé, biologistes
Mots clés : revendications

QE n° 74291
Question : 16/03/2010
Réponse : 11/05/2010
Sports
Rubrique : sports, spéléologie
Mots clés : fédération française. financement

QE n° 70619
Question : 09/02/2010
Réponse : 22/06/2010
Écologie, énergie, développement durable et mer
Rubrique : énergie et carburants, énergies renouvelables
Mots clés : électricité produite. rachat par EDF. tarif

QE n° 68196
Question : 29/12/2009
Réponse : 27/04/2010
Transports
Rubrique : voirie, A 26
Mots clés : aménagement. Aube

QE n° 67536
Question : 22/12/2009
Réponse : 29/06/2010
Économie, industrie et emploi
Rubrique : professions immobilières, marchands de biens
Mots clés : droits de mutation. exonération. réglementation

QE n° 65156
Question : 01/12/2009
Réponse : 20/04/2010
Éducation nationale
Rubrique : enseignement secondaire, programmes
Mots clés : sciences économiques et sociales

QE n° 64660
Question : 24/11/2009
Réponse : 16/02/2010
Économie, industrie et emploi
Rubrique : plus-values : imposition, immeubles
Mots clés : contributions sociales. assujettissement

QE n° 53617
Question : 30/06/2009
Réponse : 08/09/2009
Commerce, artisanat, pme,tourisme, services et consommation
Rubrique : entreprises, auto-entrepreneurs
Mots clés : statut. conséquences. concurrence

QE n° 23956
Question : 27/05/2008
Réponse : 27/01/2009
Santé et sports
Rubrique : sociétés, sociétés d'exercice libéral
Mots clés : professions de santé. ouverture du capital. conséquences

QE n° 31298
Question : 30/09/2008
Réponse : 04/11/2008
Agriculture et pêche
Rubrique : agriculture, luzerne
Mots clés : activités de déshydratation. aides de l'État

QE n° 21712
Question : 22/04/2008
Réponse : 29/07/2008
Travail, relations sociales, famille et solidarité
Rubrique : travail, droit du travail
Mots clés : étudiants. stages. gratifications. financement

QE n° 16877
Question : 19/02/2008
Réponse : 01/07/2008
Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Rubrique : architecture
Mots clés : écologie. architecte

QOSD n° 167
Question : 25/03/2008
Réponse : 26/03/2008
Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales
Rubrique : gendarmerie, gendarmes
Mots clés : logement. gestion

QE n° 13783
Question : 25/12/2007
Réponse : 11/03/2008
Santé, jeunesse et sports
Rubrique : fonction publique hospitalière, cadres
Mots clés : revendications

QE n° 8534
Question : 23/10/2007
Réponse : 11/03/2008
Économie, finances et emploi
Rubrique : impôt sur les sociétés, imposition forfaitaire annuelle
Mots clés : réforme. conséquences

QE n° 7326
Question : 16/10/2007
Réponse :29/01/2008
Anciens combattants
Rubrique : pensions militaires d'invalidité, taux
Mots clés : disparités

QE n° 4541
Question : 18/09/2007
Réponse :06/11/2007
Économie, finances et emploi
Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune, déclaration
Mots clés : couples mariés et non mariés. disparités