Nicolas DHUICQ, Député de l'Aube

Action Nationale : Interventions en commission

Commission de la défense nationale et des forces armées

Compte rendu n° 20, Mercredi 11 janvier 2012, Séance de 11 heures 45

– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, suite à son récent déplacement en Afghanistan.

Compte rendu n° 16, Mardi 15 novembre 2011, Séance de 16 heures 30

– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les mesures correctives au budget.

Compte rendu n° 14, Mardi 8 novembre 2011, Séance de 17 heures 15

– Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur les mesures correctives au budget.

Compte rendu n° 13, Mercredi 2 novembre 2011, Séance de 17 heures

– Audition de M. le médecin général Gérard Nédellec, directeur central du service de santé des armées.

Compte rendu n° 12, Mercredi 26 octobre 2011, Séance de 10 heures

– Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
– Suite de l'examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :
• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)
• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)
• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).
– Vote pour avis sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense » ;
– Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
– Amendements examinés par la Commission
– Information relative à la Commission.

Compte rendu n° 10, Mardi 25 octobre 2011, Séance de 17 heures

– Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense »
• Équipement des forces - dissuasion (M. François Cornut-Gentille, rapporteur)
• Préparation et emploi des forces : marine (Mme Marguerite Lamour, rapporteure)
• Préparation et emploi des forces : air (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur).
– Amendements examinés par la Commission

Compte rendu n° 8, Mercredi 19 octobre 2011, Séance de 10 heures

– Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d'état-major de l'armée de terre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775).

Compte rendu n° 7, Mardi 18 octobre 2011, Séance de 11 heures 30

– Audition de représentants d'associations d'anciens combattants.

Compte rendu n° 6, Mercredi 12 octobre 2011, Séance de 11 heures 30

– Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine.

Compte rendu n° 42, Mercredi 8 juin 2011, Séance de 10 heures

– Examen pour avis du projet de loi (n° 3193) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats arabes unis relatif à la coopération en matière de défense ainsi qu'un échange de lettres (M. Guy Teissier, rapporteur).

Compte rendu n° 39, Mercredi 18 mai 2011, Séance de 10 heures

– Audition de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, sur la coopération franco-britannique et la filière missile.
– Information relative à la Commission

Compte rendu n° 38, Mardi 10 mai 2011, Séance de 17 heures

– Examen pour avis du projet de loi (n° 3385), adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (M. Marc Joulaud, rapporteur)

Compte rendu n° 32, Mercredi 30 mars 2011, Séance de 12 heures

– Examen pour avis du projet de loi (n° 3194), adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Cameroun instituant un partenariat de défense (M. Philippe Folliot, rapporteur)
– Examen pour avis du projet de loi (n° 3195), adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République gabonaise (M. Philippe Vitel, rapporteur)
– Examen pour avis du projet de loi (n° 3196), adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République togolaise instituant un partenariat de défense (M. Christophe Guilloteau, rapporteur)
– Examen pour avis du projet de loi (n° 3197), adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République centrafricaine instituant un partenariat de défense (Mme Patricia Adam, rapporteure).

Compte rendu n° 31, Mercredi 30 mars 2011, Séance de 10 heures

– Audition des aumôniers en chef des armées (cultes israélite, catholique, protestant et musulman)

Compte rendu n° 18, Mardi 21 décembre 2010, Séance de 16 heures 30

– Audition de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants

Compte rendu n° 8, Mercredi 13 octobre 2010, Séance de 11 heures 30

– Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Compte rendu n° 6, Mardi 12 octobre 2010, Séance de 17 heures

– Audition de l'amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)

Compte rendu n° 42, Mercredi 29 septembre 2010, Séance de 10 heures

– Audition, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011, des représentants d'associations d'anciens combattants

Compte rendu n° 40, Mercredi 7 juillet 2010, Séance de 11 heures 45

– Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les orientations budgétaires du ministère de la défense pour les années 2011-2013.

Compte rendu n° 38, Mercredi 23 juin 2010, Séance de 10 heures 30

– Présentation par M. Pierre Frogier, député, de la situation en Nouvelle-Calédonie

Compte rendu n° 29, Mercredi 5 mai 2010, Séance de 10 heures

– Présentation par MM. Christophe Guilloteau, Francis Hillmeyer et Gilbert Le Bris de l'étude sur la défense antimissile balistique réalisée sous leur direction par le cercle interparlementaire d'étude air-espace de défense et le cercle interparlementaire d'étude naval de défense. 2
– Information relative à la commission

Compte rendu n° 28, Mardi 27 avril 2010, Séance de 17 heures

– Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les questions liées aux armes nucléaires.

Compte rendu n° 24, Mardi 30 mars 2010, Séance de 17 heures

– Audition de M. Jack Lang, envoyé spécial du Président de la République pour la Corée du Nord

Compte rendu n° 23, Mercredi 24 mars 2010, Séance de 10 heures

– Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le programme A400M
– Information relative à la commission

Compte rendu n° 20, Mercredi 27 janvier 2010, Séance de 10 heures

– Audition de M. Bernard Bajolet, coordonnateur national du renseignement à la Présidence de la République 2
– Information relative à la commission

Compte rendu n° 13, Mercredi 28 octobre 2009, Séance de 9 heures 30

Examen pour avis des crédits pour 2010 : - Mission « Défense » :
• « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur pour avis)
• « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
• « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
• « Équipement des forces - Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
- Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

Compte rendu n° 11, Mercredi 21 octobre 2009, Séance de 11 heures 30

- Audition M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 8, Mercredi 14 octobre 2009, Séance de 11 heures 30

- Audition de l'Amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 7, Mercredi 14 octobre 2009, Séance de 10 heures

- Audition du Général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 6, Mardi 13 octobre 2009, Séance de 17 heures 30

- Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 5, Mardi 13 octobre 2009, Séance de 16 heures 30

- Point d'étape sur la mission d'information sur la mise en ?uvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs)

Compte rendu n° 1, Mardi 6 octobre 2009, Séance de 16 heures 30

- Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010

Compte rendu n° 54, Mercredi 8 juillet 2009, Séance de 10 heures

- Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur le coût des opérations militaires extérieures, notamment sous mandat international (Mme Françoise Olivier-Coupeau et M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteurs)
- Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 50, Mercredi 10 juin 2009, Séance de 11 heures

– Audition de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan
– Informations relatives à la commission

Compte rendu n° 36, Mardi 26 août 2008, Séance de 15 heures

- Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé Morin, ministre de la défense, sur les événements et la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)

Compte rendu n° 26, Mardi 29 avril 2008, Séance de 16 heures 30

– Présentation du rapport d'information (n° 717) déposé en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d'équipement naval militaire (MM. Jean-Michel Fourgous et Bernard Cazeneuve, rapporteurs)

Mercredi 9 janvier 2008, Séance de 10 heures 30, Compte rendu n° 17

– Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des officiers supérieurs du collège interarmées de défense (CID)
– Informations relatives à la commission

Mercredi 24 octobre 2007, Séance de 16 heures 30, Compte rendu n° 12

– Audition du général Stéphane Abrial, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 17 octobre 2007, Séance de 16 heures 30, Compte rendu n° 9

– Audition du général Bruno Cuche, chef d’état–major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mercredi 10 octobre 2007, Séance de 10 heures, Compte rendu n° 3

– Audition de M. Alain Marleix, secrétaire d’État à la défense, chargé des anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2008

Mardi 9 octobre 2007, Séance de 16 heures 30, Compte rendu n° 2

– Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d’état–major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2008
– Échange de vues sur la réforme institutionnelle en matière de défense
– Information relative à la commission

Commission des affaires étrangères

Compte rendu n° 55, Mardi 27 avril 2010, Séance de 17 h 00

- Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les questions liées aux armes nucléaires

Compte rendu n° 64, Mardi 26 août 2008, Séance de 15 h 00

- Audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes et Hervé Morin, ministre de la défense, sur les évènements et la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

Compte rendu n° 62, Mercredi 15 juin 2011, Séance de 9 heures 15

- Audition, ouverte la presse, de M. Dominique Baudis, dont la nomination en qualité de Défenseur des droits est envisagée par M. le Président de la République
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (n° 3452) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Information relative à la Commission

Compte rendu n° 89, Mercredi 15 septembre 2010, Séance de 16 heures

- Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (n° 2400) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission

Compte rendu n° 58, Mercredi 12 mai 2010, Séance de 10 heures

- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (n° 2280) (M. Dominique Perben, rapporteur).
- Amendements examinés par la Commission

Compte rendu n° 13, Mercredi 4 novembre 2009, Séance de 10 heures

- Examen, en deuxième lecture, du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1975) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
- Amendements examinés par la Commission

Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Mardi 29 janvier 2008, Séance de 18 heures 30, Compte rendu n° 33

– Table ronde d’information sur les OGM :

Commission des affaires économiques

Compte rendu n° 77, Jeudi 17 juin 2010, Séance de 10 heures

- Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
- Amendements examinés par la commission 61

Compte rendu n° 76, Mercredi 16 juin 2010, Séance de 21 heures 30

- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Compte rendu n° 75, Mercredi 16 juin 2010, Séance de 18 heures

- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Compte rendu n° 74, Mercredi 16 juin 2010, Séance de 10 heures

- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
- Amendements examinés par la commission 33

Compte rendu n° 73, Jeudi 10 juin 2010, Séance de 10 heures

- Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Compte rendu n° 72, Mercredi 9 juin 2010, Séance de 9 heures 30

- Examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)

Compte rendu n° 53, Mardi 30 mars 2010, Séance de 19 heures

- Examen du Titre III énergie - climat (articles précédemment réservés) du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (M. Serge Poignant, rapporteur pour avis).
- Amendements examinés par la Commission
- Information relative à la commission

Compte rendu n° 19, Mercredi 4 novembre 2009, Séance de 16 heures 15

- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre la fracture numérique (n° 1857) (Mme Laure de la Raudière, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Compte rendu n° 43, Mercredi 13 avril 2011, Séance de 9 heures 30

- Informations relatives à la commission
- Examen de la proposition de loi (n° 3176) portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (M. Jérôme Bignon, rapporteur)

Commission des affaires sociales

Compte rendu n° 64, Mercredi 21 septembre 2011, Séance de 9 heures 30

- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
- Examen pour avis de la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 3706) (articles 28 à 49 et 91) (M. Dominique Dord, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Compte rendu n° 14, Mercredi 11 mai 2011, Séance de 9 heures 30

- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
- Présences en réunion

Compte rendu n° 13, Mardi 10 mai 2011, Séance de 17 heures

- Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion 62